« Le récent renouvellement de notre mandat représente une réaffirmation de la part du Conseil de sécurité qu’il ne suffit pas de condamner la barbarie et la dépravation », a déclaré mardi Karim Asad Ahmad Khan, le Chef de l’Équipe d’enquêteurs des Nations Unies chargée d'amener Daech/État islamique d’Iraq et du Levant à répondre de ses crimes (UNITAD).

Venu présenter son rapport semestriel devant le Conseil, M. Khan a indiqué que, un an après son déploiement en Iraq, l’Équipe qu’il dirige est désormais opérationnelle, avec 107 membres dont des enquêteurs, des juristes, des experts en criminalistique et des spécialistes de la protection et de l’accompagnement des témoins. Tous les groupes régionaux y sont représentés, a-t-il précisé, en relevant que 53% de femmes figurent parmi les équipes d’appui et 50% parmi les cadres. 

L’UNITAD a commencé à mettre en place une base de preuves incontestables, grâce à l’analyse ADN et à la balistique, au balayage laser des lieux des crimes, à la numérisation de preuves documentaires disparates et à la collecte de données médicolégales cruciales dans des fosses communes, a expliqué le haut fonctionnaire.

Ces éléments de preuve, déjà exploités par une cour d’appel finlandaise concernant deux ressortissants iraquiens accusés de crimes de guerre à Tikrit, peuvent également servir de base à des poursuites judiciaires en Iraq, a relevé le Chef de l’Équipe d’enquêteurs. M. Khan s’est à cet égard réjoui que Bagdad ait pris des mesures concrètes en vue d’adopter une législation permettant de poursuivre en justice les actes commis par Daech en tant que crimes de guerre, crimes contre l’humanité et génocide.

Témoignage d’un Yézidi sur le massacre perpétré à Sinjar

Le témoignage de Kachi, un Iraquien de la communauté yézidie ayant survécu au massacre perpétré dans les montagnes du district de Sinjar le 3 août 2014, a donné aux membres du Conseil de sécurité la pleine mesure de la gravité des crimes sur lesquels est chargée d’enquêter l’UNITAD.

Ce jour-là, a relaté le témoin, des combattants de Daech ont pris le contrôle de la région et de ses villages alentours, provoquant la fuite de dizaines de milliers de civils yézidis et capturant et tuant environ 7.000 hommes, femmes et enfants.

Les membres de l’organisation terroriste ont assiégé la localité de Kocho 12 jours durant et exécuté près de 400 hommes aux cris de « Dieu est grand ». Pas moins de 850 femmes et enfants ont pour leur part été conduits à l’est de Sinjar avant d’être tués et enterrés, parfois ensevelis vivants dans une fosse. L’épouse et les filles de Kachi ont été vendues comme esclaves en Iraq et en Syrie, seuls 19 habitants de Kocho sur 1 250 ayant survécu, a-t-il raconté.

Apporter une réponse judiciaire aux crimes dans le respect de la souveraineté de l’Iraq

De nombreuses délégations, comme les États-Unis, la France ou l’Afrique du Sud ont considéré que la réponse à ces crimes doit être la justice, pour que les coupables soient tenus pour comptables de leurs actes. Une lutte contre l’impunité d’autant plus indispensable que la justice participe du relèvement d’une nation, a renchéri l’Allemagne.

Si la collecte de preuves sur le terrain est l’un des éléments les plus importants de la lutte antiterroriste, c’est à l’Iraq qu’il incombe cependant de poursuivre les auteurs d’atrocités commises sur son territoire, ont pour leur part insisté l’Indonésie, la Fédération de Russie et la Guinée équatoriale.

Dans ce contexte, il est crucial que l’Équipe continue de respecter la Charte des Nations Unies, les résolutions pertinentes du Conseil de sécurité, la souveraineté de l’Iraq, tout en coordonnant au maximum ses activités avec les autorités de ce pays.

L’Iraq a confirmé qu’il était bien dans ses intentions de renforcer sa coopération avec l’Équipe, estimant dans le même temps que les auteurs des crimes doivent être traduits devant la justice iraquienne pour montrer aux familles de victimes que justice sera faite.

De fait, le gouvernement iraquien a demandé à l’UNITAD de traiter de la question sous l’angle strictement juridique et de soumettre les preuves collectées aux autorités iraquiennes compétentes pour ouvrir les procédures judiciaires, a résumé son représentant.