CPI : le procès de l'ancien chef rebelle congolais Ntaganda s'ouvrira le 2 juin 2015

La Cour pénale internationale (CPI) a annoncé jeudi que le procès de l'ancien chef rebelle congolais, Bosco Ntaganda, qui est accusé de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité, s'ouvrira le 2 juin 2015.

M. Ntaganda est accusé de 13 chefs de crimes de guerre et 5 chefs de crimes contre l'humanité qui auraient été commis en 2002-2003 en Ituri, en République démocratique du Congo (RDC), a rappelé la CPI dans un communiqué de presse. M. Ntaganda est actuellement détenu par la Cour.

L'audience de confirmation des charges dans l'affaire Ntaganda s'est tenue du 10 au 14 février 2014. Le 9 juin 2014, la Chambre préliminaire II a confirmé à l'unanimité les charges portées contre Bosco Ntaganda et l'a renvoyé devant une Chambre de première instance pour y être jugé sur la base des charges confirmées.

Le procès se tiendra devant la Chambre de première instance VI qui est composée de la juge Kuniko Ozaki (Japon), du juge Robert Fremr (République tchèque) et du juge Geoffrey A. Henderson (Trinité-et-Tobago).