Abkhazie : Le Conseil de sécurité proroge le mandat de la MONUG

Le Conseil de sécurité a prorogé vendredi le mandat de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG) jusqu'au 15 juin 2009 dans la région séparatiste d'Abkhazie et a précisé qu'il comptait définir d'ici cette date les grandes lignes d'une future présence des Nations Unies dans la région.

Dans sa résolution 1866 (2009), adoptée à l'unanimité, le Conseil indique qu'il tiendra compte de l'avancement des pourparlers de Genève, de l'évolution de la situation sur le terrain et des recommandations qui figureront dans un rapport du Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, qu'il lui demande de lui présenter pour le 15 mai 2009.

Le Conseil, qui rappelle les arrangements convenus en application des accords du 12 août et du 8 septembre 2008, demande que soient respectées les dispositions énoncées à l'alinéa a) du paragraphe 2 de l'Accord de cessez-le-feu et de séparation des forces signé à Moscou le 14 mai 1994, en attendant que des consultations permettent d'aboutir à un accord sur un régime de sécurité révisé.

Cet alinéa définit une « zone de sécurité » qui doit « être exempte de forces armées et de matériel militaire lourd » (« toutes les pièces d'artillerie et de mortier d'un calibre supérieur à 80 mm; tous les chars et tous les véhicules blindés »), ainsi qu'une « zone d'armement limité » dans lesquelles les forces armées sont autorisées, mais sans matériel lourd. Dans les deux zones, les autorités civiles locales exercent leurs fonctions et les forces de police employées à cet effet pourront porter des armes individuelles.

Le Conseil souligne la nécessité de s'abstenir de tout recours à la force et de tout acte de discrimination ethnique visant des individus, des groupes de personnes ou des institutions, et de garantir, sans distinction, la sécurité des personnes, le droit de chacun à la liberté de déplacement et la protection des biens des réfugiés et déplacés. Il demande que l'on facilite et que l'on se garde d'entraver la fourniture d'aide humanitaire aux personnes touchées par le conflit, y compris les réfugiés et déplacés, dont il demande, en outre, que l'on facilite le retour volontaire sans entrave, dans la sécurité et la dignité.