Syrie : le Conseil de sécurité proroge d'un an le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint sur les armes chimiques

18 novembre 2016

Le Conseil de sécurité a décidé de renouveler d'une année le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) et de l'ONU, l'organisme chargé d'identifier les responsables des attaques d'armes chimiques dans le conflit syrien.

Le Conseil de sécurité a décidé de renouveler d'une année le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) et de l'ONU, l'organisme chargé d'identifier les responsables des attaques d'armes chimiques dans le conflit syrien.

Les 15 ont adopté jeudi soir à l'unanimité la résolution 2319 (2016) présentée par les Etats-Unis. Les membres du Conseil ont également rappelé la décision qu'ils avaient prise selon laquelle la Syrie devait « s'abstenir d'employer, de mettre au point, de fabriquer, d'acquérir d'aucune manière, de stocker et de détenir des armes chimiques ou d'en transférer directement ou indirectement à d'autres États ou à des acteurs non étatiques ».

Le Conseil invite en outre le Mécanisme à mobiliser les États de la région dans le cadre de son mandat, notamment pour identifier toute participation de l'État islamique en Iraq et au Levant (EIIL / Daech), du Front al-Nosra et de tout autres acteurs non étatiques dans l'utilisation de produits chimiques comme armes en Syrie.

Mis en place par le Conseil de sécurité en 2015, le Mécanisme a été mandaté pour identifier, dans la mesure du possible, les personnes impliquées dans l'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes en Syrie. Plus tôt, une mission d'enquête mandatée par l'OIAC avait déterminé qu'un incident spécifique dans le conflit syrien impliquait ou impliquait probablement l'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes.

 

♦ Recevez des mises à jour quotidiennes directement dans votre boîte mail - Inscrivez-vous ici.
♦ Téléchargez l'application ONU Info pour vos appareils iOS ou Android.

Suivre l'actualité : précédents articles sur le sujet

Syrie: l'OMS condamne les attaques massives contre cinq hôpitaux

L'Organisation mondiale de la Santé (OMS) a condamné les attaques contre cinq hôpitaux en Syrie du 13 au 15 novembre 2016: trois à Alep et Alep Ouest et deux à Idlib.