Syrie : le Conseil de sécurité proroge d'un an le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint sur les armes chimiques

Plan large sur le Conseil de sécurité de l'ONU. Photo ONu/Loey Felipe (archive)
Plan large sur le Conseil de sécurité de l'ONU. Photo ONu/Loey Felipe (archive)

Syrie : le Conseil de sécurité proroge d'un an le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint sur les armes chimiques

Le Conseil de sécurité a décidé de renouveler d'une année le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) et de l'ONU, l'organisme chargé d'identifier les responsables des attaques d'armes chimiques dans le conflit syrien.

Le Conseil de sécurité a décidé de renouveler d'une année le mandat du Mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) et de l'ONU, l'organisme chargé d'identifier les responsables des attaques d'armes chimiques dans le conflit syrien.

Les 15 ont adopté jeudi soir à l'unanimité la résolution 2319 (2016) présentée par les Etats-Unis. Les membres du Conseil ont également rappelé la décision qu'ils avaient prise selon laquelle la Syrie devait « s'abstenir d'employer, de mettre au point, de fabriquer, d'acquérir d'aucune manière, de stocker et de détenir des armes chimiques ou d'en transférer directement ou indirectement à d'autres États ou à des acteurs non étatiques ».

Le Conseil invite en outre le Mécanisme à mobiliser les États de la région dans le cadre de son mandat, notamment pour identifier toute participation de l'État islamique en Iraq et au Levant (EIIL / Daech), du Front al-Nosra et de tout autres acteurs non étatiques dans l'utilisation de produits chimiques comme armes en Syrie.

Mis en place par le Conseil de sécurité en 2015, le Mécanisme a été mandaté pour identifier, dans la mesure du possible, les personnes impliquées dans l'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes en Syrie. Plus tôt, une mission d'enquête mandatée par l'OIAC avait déterminé qu'un incident spécifique dans le conflit syrien impliquait ou impliquait probablement l'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes.