Syrie : le Conseil de sécurité décide de créer un mécanisme d'enquête sur les armes chimiques

7 août 2015

Le Conseil de sécurité de l'ONU a adopté vendredi à l'unanimité une résolution dans laquelle il décide de créer un mécanisme d'enquête permettant d'identifier les responsables de l'utilisation d'armes chimiques, y compris le chlore, en Syrie.

Dans cette résolution présentée par les Etats-Unis, le Conseil condamne à nouveau « avec la plus grande fermeté toute utilisation comme arme, en République arabe syrienne, de quelque produit chimique toxique que ce soit, y compris le chlore ».

Le Conseil de sécurité prie le Secrétaire général de l'ONU en coordination avec le Directeur général de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC), de lui soumettre, pour autorisation, 20 jours après l'adoption de cette résolution, des recommandations concernant la création d'un mécanisme d'enquête conjoint OIAC-ONU chargé d'identifier les responsables de l'utilisation d'armes chimiques, tel que le chlore, en Syrie.

Les membres du Conseil ont souhaité que le Mécanisme soit constitué et devienne pleinement opérationnel le plus tôt possible une fois que sa création aura été autorisée. La résolution insiste notamment sur le « recrutement d'un personnel impartial et expérimenté justifiant des compétences et des connaissances spécialisées voulues ». Le Mécanisme sera créé pour une période d'un an, avec possibilité de prorogation si nécessaire.

Le Conseil de sécurité a également souligné que la Syrie et toutes les parties en Syrie sont tenues de coopérer avec l'OIAC et sa Mission d'établissement des faits, avec le Secrétaire général de l'ONU et le Mécanisme d'enquête conjoint et que cette coopération consiste notamment à accorder un accès illimité à tous les lieux, individus et matériels de la Syrie que le Mécanisme d'enquête conjoint juge utiles à l'enquête.

Le Conseil a demandé à tous les autres Etats de coopérer sans réserve avec le Mécanisme d'enquête conjoint et de lui fournir toutes informations pertinentes dont ils pourraient disposer.

Le Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, a salué l'adoption de cette résolution, alors que « des allégations récurrentes concernant l'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes en Syrie suscitent une préoccupation croissante de la communauté internationale », a dit son porte-parole dans une déclaration à la presse.

« Le Secrétaire général est prêt à soutenir pleinement et à mettre en œuvre le mandat accordé par la résolution. Il a l'intention de fournir ses recommandations pour l'application de cette résolution du Conseil de sécurité en temps voulu », a-t-il ajouté.

Selon le chef de l'ONU, il s'agira « d'une mission très difficile. La situation dangereuse en matière de sécurité à l'intérieur du pays aura certainement un impact sur les activités de la mission ».

« La pleine coopération de toutes les parties, dont le gouvernement de la République arabe syrienne, sera indispensable. Le processus nécessitera une fois de plus l'implication active de la communauté internationale », a-t-il ajouté.

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