Première réunion du Conseil des droits de l'homme lundi à Genève en présence de Kofi Annan

16 juin 2006

La première session du Conseil des droits de l'homme, nouvel organe de l'ONU chargé de promouvoir et défendre le respect des libertés fondamentales, s'ouvrira lundi à Genève pour dix jours, en présence du Secrétaire général et de représentants de plus d'une centaine de pays.

« Le Secrétaire général prononcera un discours lors de la session inaugurale du Conseil du droit de l'homme dans lequel il dira que le monde entier a les yeux tournés vers le Conseil », a annoncé aujourd'hui son porte-parole, lors de son point de presse quotidien, au siège de l'ONU à New York.

« Il appellera le Conseil à se démarquer des pratiques anciennes de la Commission, tout en préservant les meilleurs atouts de l'ancien système, comme les rapporteurs spéciaux », a ajouté le porte-parole.

Le nouveau Conseil des droits de l'homme devra notamment « définir les paramètres de l'examen périodique universel, un mécanisme novateur qui doit lui permettre de contrôler les résultats de tous les pays en matière de droits de l'homme », indique un communiqué de presse de l'Office des Nations Unies à Genève (ONUG) publié hier.

Le Conseil devra aussi « engager le processus de révision de tous les mandats et responsabilités de l'ancienne Commission des droits de l'homme », ajoute le communiqué.

L'Assemblée générale avait élu, le 9 mai à New York, les 47 membres du Conseil des droits de l'homme (dépêche du 09.05.06).

L'Assemblée avait approuvé, le 15 mars, la création du Conseil pour remplacer la Commission des droits de l'homme (dépêche du 15.03.06 et communiqué de l'ONU).

La résolution instituant le Conseil avait été adoptée par 170 voix pour, 4 contre (dont les Etats-Unis) et 3 abstentions.

Selon ce texte, le Conseil est « chargé de promouvoir le respect universel et la défense de tous les droits de l'homme et de toutes les libertés fondamentales, pour tous, sans aucune sorte de distinction et en toute justice et équité ».

Les membres du Conseil doivent observer les normes les plus strictes en matière de promotion et de défense des droits de l'homme. Selon le mécanisme de l'« examen périodique universel, les 191 États Membres - à commencer par les membres du Conseil lui-même ? feront l'objet d'un examen de leur action dans le domaine des droits de l'homme.

L'Assemblée générale pourra, à la majorité des deux tiers des membres présents et votants, suspendre le droit d'un membre qui aurait commis des violations flagrantes et systématiques des droits de l'homme à y siéger.

Le Conseil se réunira plus fréquemment que la Commission et tiendra des sessions plus longues que les siennes ? trois par an. Il disposera en outre d'un mécanisme simplifié pour convoquer des sessions extraordinaires de manière à répondre rapidement à des crises.

Le principe de la création du Conseil des droits de l'homme, « en tant qu'organe subsidiaire de l'Assemblée générale », avait été décidé par les dirigeants des États Membres lors du sommet mondial de septembre 2005, sur recommandation du Secrétaire général.